Optisches Informationsaufzeichnungsmedium
Brevet européen · EP1923881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1923881
- Numéro de demande
- EP07254409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2007
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 11 avr. 2012
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 7/257 (2006.01)//G11B 7/246 (2006.01)//G11B 7/258 (2006.01)//G11B 7/247 (2006.01)//G11B 7/253 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006308603 15.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 11 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
Parties
Inventeur
Otsu, Takeshi
Tokyo 110-0005, JP
Miyata, Akimasa
Tokyo 110-0005, JP
Hagiwara, Motomitsu
Tokyo 110-0005, JP
Matsuda, Isao
Tokyo 110-0005, JP
Hara, Fumi
Tokyo 110-0005, JP
Kato, Shingo
Tokyo 110-0005, JP
Kodaira, Takuo
Tokyo 110-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.