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Brevet européen · EP1924137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1924137
Numéro de demande
EP06814466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2006
Publié
28 mai 2008
Délivré
23 déc. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 11/00 (2006.01)
A01K 13/00 (2006.01)
A01K 27/00 (2006.01)
Priorité
US 226478 14.09.2005
Demande PCT
PCT/US2006/035368 13.09.2006
Publication PCT
WO2007/033107 22.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Inventeur

TROMPEN, Mick, A.

Westfield, IN 46074, US

LYON, Gregory, A.

Indianapolis, IN 46236, US

MEYER, Jeffery, A.

Greenfield, IN 46140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.