BEFEUCHTER UND/ODER FLUSSGENERATOR FÜR EIN CPAP-GERÄT

Brevet européen · EP1924311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1924311
Numéro de demande
EP06774815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2006
Publié
28 mai 2008
Délivré
16 sept. 2015
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 707948 P 15.08.2005
Demande PCT
PCT/AU2006/001170 15.08.2006
Publication PCT
WO2007/019625 22.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  3. 15 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

  4. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

ResMed Ltd.

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

SMITH, Ian, Malcolm

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

SNOW, John, Michael

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

LITHGOW, Perry, David

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

KAO, Dan

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.