BEFEUCHTER-WANNE FÜR EIN CPAP-GERÄT

Brevet européen · EP1924312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1924312
Numéro de demande
EP06774816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2006
Publié
28 mai 2008
Délivré
29 juin 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 707949 P 15.08.2005
Demande PCT
PCT/AU2006/001171 15.08.2006
Publication PCT
WO2007/019626 22.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

ResMed Limited

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

SMITH, Ian, Malcolm

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

BONILLA, William

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

JONES, Richard, Llewelyn

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.