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Brevet européen · EP1924479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1924479
Numéro de demande
EP06805682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2006
Publié
28 mai 2008
Délivré
17 mars 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/14 (2006.01)
A47D 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 102005043994 14.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/008795 09.09.2006
Publication PCT
WO2007/031242 22.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Postfach 11 29, 89336 Leipheim, DE

Inventeur

MAATZ, Bernhard

86153 Augsburg, DE

RIESENEGGER, Markus

89358 Kammeltal, DE

SCHEFFLER, Hans

89233 Burlafingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.