METALLISCHE FLACHDICHTUNG

Brevet européen · EP1924791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1924791
Numéro de demande
EP06754339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2006
Publié
28 mai 2008
Délivré
29 juil. 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102005043630 13.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/005674 13.06.2006
Publication PCT
WO2007/031127 22.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Sealing Systems GmbH

Hermann-Goetze-Strasse, 57562 Herdorf, DE

Inventeur

SCHMITT, Klaus

57520 Grünebach, DE

BUCHEN, Dietmar

50823 Köln, DE

CIEROCKI, Klaus

89437 Hausnheim, DE

FLEMMING, Ralf

57520 Langenbach, DE

KOEHLER, Hubert

57518 Betzdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.