KUGELHAHN

Brevet européen · EP1924793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1924793
Numéro de demande
EP06775166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2006
Publié
28 mai 2008
Délivré
7 avr. 2010
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
CH 14932005 14.09.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000473 01.09.2006
Publication PCT
WO2007/030960 22.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 19 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 19.06.2010

  3. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

BELIMO Holding AG

Belimo Holding AG

Brunnenbachstrasse 1, 8340 Hinwil

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur

Radiée du registre

Inventeur

ZAMBONIN, Urs

CH-8713 Uerikon

HOBI, Reto

CH-8735 St. Gallenkappel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.