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Brevet européen · EP1924894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1924894
- Numéro de demande
- EP05777535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2005
- Publié
- 28 mai 2008
- Délivré
- 18 déc. 2013
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)G04B 19/22 (2006.01)G04B 27/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000542 13.09.2005
- Publication PCT
- WO2007/030953 22.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 août 2015
Fusionné
- Titulaire
- Bucherer Montres S.A., Langensandstrasse 27, 6002 Luzern → Bucherer AG, Langensandstrasse 27, 6005 Luzern
Publié dans Swissreg le 22.08.2015
- 22 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.08.2015
- 18 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.