MECANISME DE COMMANDE D'UNE CELLULE DE DISTRIBUTION DE COURANT ET TUMBLER POUR CE MECANISME

Brevet européen · EP1925006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1925006
Numéro de demande
EP06793415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2006
Publié
28 mai 2008
Délivré
30 juin 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/26 (2006.01)
H01H 23/14 (2006.01)
Priorité
FR 0552751 13.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/066236 11.09.2006
Publication PCT
WO2007/031494 22.03.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 30 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Titulaire

AREVA T&D SAS

Tour Areva 1, place Jean Millier, 92084 Paris La Défense Cedex, FR

Inventeur

QUEMIN, Alain

F-34000 MONTPELLIER, FR

PICCOZ, Daniel

F-69480 Lucenay, FR

BASTARD, Myriam

F-75013 Paris, FR

NESME, Mathieu

F-71000 Macon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.