Implant intervertébral

Brevet européen · EP1925271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1925271
Numéro de demande
EP06024186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2006
Publié
28 mai 2008
Délivré
19 août 2009
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
//A61F 2/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 10 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.11.2009

  3. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

Eden Spine Europe SA, en liquidation

Eden Spine Europe SA

Boulevard Helvétique 36,, 1207 Genève

Radiée du registre

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Ben-Mokhtar, Mourad

1207 Genève

Rogeau, Dominique

08034 Barcelone, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.