Dichtungsanordnung

Brevet européen · EP1925758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1925758
Numéro de demande
EP07121359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2007
Publié
28 mai 2008
Délivré
15 juil. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/90 (2006.01)
E04B 1/68 (2006.01)
E06B 7/22 (2006.01)
Priorité
DE 102006055148 22.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Inventeur

Pietsch, Walter

89367, Waldstetten, DE

Grzesch, Dietmar

89077, Ulm, DE

Bertele, Josef

89264, Weißenhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.