ABGASREINIGER FÜR MOTOR
Brevet européen · EP1925804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1925804
- Numéro de demande
- EP06756649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2006
- Publié
- 28 mai 2008
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 45/00 (2006.01)B01D 53/86 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)F02D 43/00 (2006.01)F02D 41/04 (2006.01)//F02D 41/02 (2006.01)//F02D 41/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005242141 24.08.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/310549 26.05.2006
- Publication PCT
- WO2007/023601 01.03.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
ESAKA, Takehiro
Ageo-shi Saitama 362-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.