Schraube

Brevet européen · EP1925828 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1925828
Numéro de demande
EP07022295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2007
Publié
28 mai 2008
Délivré
26 mai 2010
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16B 25/10 (2006.01)
F16B 33/02 (2006.01)
Priorité
DE 102006057259 22.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  6. 31 août 2010

    Transféré

    Titulaire
    SWG Schraubenwerk Gaisbach GmbH, Am Bahnhof 50, 74638 Waldenburg, Allemagne, Adolf Würth GmbH & Co. KG, Reinhold-Würth-Strasse 12-17, 74653 Künzelsau, Allemagne → SWG Schraubenwerk Gaisbach GmbH, Am Bahnhof 50, 74638 Waldenburg, Allemagne, Würth International AG, Aspermontstrasse 1, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 31.08.2010

  7. 31 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.08.2010

  8. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Inventeur

Stiebitz, Günter

74638 Waldenburg, DE

Wolfarth, Uwe

74575 Schrozberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.