Kondensatableiter
Brevet européen · EP1925872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1925872
- Numéro de demande
- EP07103493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2007
- Publié
- 28 mai 2008
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16T 1/00 (2006.01)F16T 1/18 (2006.01)F16T 1/38 (2006.01)F16T 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006041132 01.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2016
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
Weiss, Willi
06118 Halle, DE
Krös, Mario
06126 Halle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.