Miroir actif à actionneurs d'application de micro effort

Brevet européen · EP1925959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1925959
Numéro de demande
EP07291382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2007
Publié
28 mai 2008
Délivré
20 juil. 2011
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 7/185 (2006.01)
Priorité
FR 0610268 23.11.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.08.2011

  3. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Titulaire

ISP System

Zone Industrielle de la Herray BP 10047, 65501 Vic-en-Bigorre Cedex, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Escolano, Lionnel

65500 Siarrouey, FR

Sauvageot, Paul

65500 Camales, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.