Mécanisme de sonnerie

Brevet européen · EP1925997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1925997
Numéro de demande
EP06124477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2006
Publié
28 mai 2008
Délivré
27 févr. 2013
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 14 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.05.2013

  5. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

Christophe Claret Engineering S.A.

Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Schiesser, Alain

2000, Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.