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Brevet européen · EP1926394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1926394
- Numéro de demande
- EP06708410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2006
- Publié
- 4 juin 2008
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 23 avr. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23C 9/00 (2006.01)A23C 1/00 (2006.01)A23C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05075420 21.02.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/060130 21.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/087391 24.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 21.02.2026 → 23.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection → Opposition
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 21 févr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.02.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.02.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
CH-3510 Konolfingen
CH-1073 Savigny
CH-1806 Saint-Legier
F-35000 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.