KNOCHENABSTÜTZUNGSAPPARAT

Brevet européen · EP1926443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1926443
Numéro de demande
EP06804082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2006
Publié
4 juin 2008
Délivré
3 avr. 2013
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 719771 P 23.09.2005
US 722937 P 29.09.2005
Demande PCT
PCT/US2006/037120 22.09.2006
Publication PCT
WO2007/038350 05.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 23 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.04.2013

  5. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

SCHLAEPFER, Fridolin

CH-8750 Glarus

DEFRANCESCHI, Renzo

CH-5014 Gretzenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.