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Brevet européen · EP1926444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1926444
Numéro de demande
EP06831187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 sept. 2006
Publié
4 juin 2008
Délivré
21 mars 2012
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
FR 0509570 20.09.2005
FR 0650609 22.02.2006
Demande PCT
PCT/FR2006/050898 18.09.2006
Publication PCT
WO2007/036657 05.04.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 21 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  3. 21 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  4. 21 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmer GmbH, Patents & Trademarks, Sulzer Allee 8 / P.O. Box, 8404 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

Parties

Titulaire

Zimmer Spine

ZIMMER SPINE

23, Parvis des Chartrons La Cité Mondiale, 33000 Bordeaux, FR

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

BACCELLI, Christian

F-33650 Saucats, FR

BELLIARD, Karl, P.

F-49770 La Membrolle sur Longuenee, FR

MAZDA, Keyvan

F-75020 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.