BLATTARTIGER SCHAFT EINER HÜFTGELENKPROTHESE
Brevet européen · EP1926456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1926456
- Numéro de demande
- EP06791566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2006
- Publié
- 4 juin 2008
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Radié
- 8 août 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005044872 20.09.2005DE 102005048873 12.10.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/007842 08.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/033727 29.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.08.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 08.08.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 24.03.2012
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.