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Brevet européen · EP1926533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1926533
Numéro de demande
EP06779439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2006
Publié
4 juin 2008
Délivré
10 mars 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/04 (2006.01)
Priorité
GB 0519404 23.09.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/003427 15.09.2006
Publication PCT
WO2007/034147 29.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Inventeur

LUKE, Simon

Solihull West Midlands B93 8SL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.