HERSTELLUNG EINER LOKOMOTIVE

Brevet européen · EP1926648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1926648
Numéro de demande
EP06791957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2006
Publié
4 juin 2008
Délivré
6 janv. 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61C 3/00 (2006.01)
B61D 17/10 (2006.01)
Priorité
DE 102005045641 16.09.2005
DE 102005044744 19.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/008808 06.09.2006
Publication PCT
WO2007/031245 22.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Titulaire

Bombardier Transportation GmbH

Schöneberger Ufer 1, 10785 Berlin, DE

Inventeur

TROTSCH, Peter

34128 Kassel, DE

EHRHARDT, Michael

68165 Mannheim, DE

LÖBER, Mirko

34246 Vellmar, DE

KÖCK, Fritz

69483 Wald-Michelbach, DE

STILL, Ludwig

64683 Einhausen, DE

BUSCHER, Michael

8706 Meilen

LANDOLT, Martin

5330 Zurzach

BIKLE, Urs

8820 Wädenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.