ALPHA-DEKALONE MIT DAMASKON-HOLZ-GERUCH

Brevet européen · EP1926698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1926698
Numéro de demande
EP06795909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2006
Publié
4 juin 2008
Délivré
9 mars 2016
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 49/447 (2006.01)
C07C 49/637 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2005/053040 15.09.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/053113 05.09.2006
Publication PCT
WO2007/031904 22.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

MORETTI, Robert

1212 Grand-Lancy

ETTER, Olivier

1225 Chenebourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.