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Brevet européen · EP1926703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1926703
- Numéro de demande
- EP06792062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2006
- Publié
- 4 juin 2008
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 235/08 (2006.01)C07C 69/612 (2006.01)C07D 213/82 (2006.01)C07D 473/34 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/42 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 05020446 20.09.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/008965 14.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/039059 12.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.