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Brevet européen · EP1926703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1926703
Numéro de demande
EP06792062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2006
Publié
4 juin 2008
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 235/08 (2006.01)
C07C 69/612 (2006.01)
C07D 213/82 (2006.01)
C07D 473/34 (2006.01)
A61K 8/37 (2006.01)
A61K 8/42 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
Priorité
EP 05020446 20.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/008965 14.09.2006
Publication PCT
WO2007/039059 12.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

BEUMER, Raphael

79541 Loerrach, DE

KLOCK, Jochen

79104 Freiburg, DE

STÖCKLI, Stefan,Martin

CH-4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.