MASSENMARKIERUNGEN
Brevet européen · EP1926997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1926997
- Numéro de demande
- EP06779358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2006
- Publié
- 4 juin 2008
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 11 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 33/60 (2006.01)G01N 33/58 (2006.01)G01N 33/483 (2006.01)G01N 30/72 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 0518585 12.09.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/003341 11.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/031717 22.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 11.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 22 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.12.2011
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Inventeur
36341 Lauterbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.