Haftbeschichtungsvorrichtung
Brevet européen · EP1927405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1927405
- Numéro de demande
- EP08002253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2002
- Publié
- 4 juin 2008
- Délivré
- 19 août 2009
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 1/02 (2006.01)B05C 9/02 (2006.01)B05C 11/10 (2006.01)B42C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001198523 29.06.2001
- Divisionnaire de
- EP02741252
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 19 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Taniguchi, Chiharu
Wakayama 649-6551, JP
Sugiyama, Yoshihide
Wakayama 649-6551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.