Verkehrsleitwand
Brevet européen · EP1927699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1927699
- Numéro de demande
- EP07015088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2007
- Publié
- 4 juin 2008
- Délivré
- 18 nov. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E01F 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006056182 27.11.2006DE 202007001012 U 17.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 10 janv. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- AVS Mellingen GmbH, Hirtentorstrasse 2, 99441 Mellingen, Allemagne → AVS Verkehrssicherung GmbH, Marie-Curie-Str. 11, 51377 Leverkusen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
Parties
Inventeur
51515 Kürten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.