Siebhülse
Brevet européen · EP1927766 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1927766
- Numéro de demande
- EP07023022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2007
- Publié
- 4 juin 2008
- Délivré
- 13 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006058182 30.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
Wieland, Achim
74211 Leingarten, DE
Küenzlen, Jürgen, Dr.
71570 Oppenweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.