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Brevet européen · EP1928325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1928325
- Numéro de demande
- EP06779523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2006
- Publié
- 11 juin 2008
- Délivré
- 12 déc. 2012
- Radié
- 21 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0519829 30.09.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/003524 21.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/036699 05.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 5 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.01.2013
- 12 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
Parties
Inventeur
Belgrave, VIC 3160, AU
Leeds LS13 4NF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.