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Brevet européen · EP1928370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1928370
Numéro de demande
EP06765065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2006
Publié
11 juin 2008
Délivré
4 mars 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
GB 0516964 18.08.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/002736 20.07.2006
Publication PCT
WO2007/020372 22.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 17 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  3. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Titulaire

Imperial Innovations Limited

Electrical and Electronic Engineering Building, Level 12, Imperial College Exhibition Road, London SW7 2AZ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

BULL, Anthony, Michael, James

London W3 9JA, GB

GUPTE, Chinmay, Madhukar

London, W13 9AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.