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Brevet européen · EP1928728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1928728
Numéro de demande: EP06753262
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 9 juin 2006
Publié: 11 juin 2008
Délivré: 5 oct. 2016
Radié: 30 juin 2017
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: B63H 5/10 (2006.01)
B63H 5/125 (2006.01)
B63H 23/04 (2006.01)
Priorité: DE 202005009075 U 09.06.2005
DE 202005010385 U 01.07.2005
DE 202005011057 U 13.07.2005
DE 202005013752 U 31.08.2005
Demande PCT: PCT/DE2006/000993 09.06.2006
Publication PCT: WO2006/131107 14.12.2006
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Schottel GmbH

Mainzer Strasse 99, 56322 Spay/Rhein, DE

Inventeur

REUTER, Reinhold

56281 Schwall, DE

HEER, Manfred

56814 Landkern, DE

JANSEN, Peter

56182 Urbar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.