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Brevet européen · EP1928761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1928761
Numéro de demande
EP06789305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2006
Publié
11 juin 2008
Délivré
28 déc. 2011
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 73/00 (2006.01)
B65D 75/36 (2006.01)
Priorité
US 705514 P 04.08.2005
Demande PCT
PCT/US2006/030280 04.08.2006
Publication PCT
WO2007/019230 15.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Inventeur

MAZUREK, Richard

Huntingdon, Pennsylvania 19006, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.