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Brevet européen · EP1928765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1928765
Numéro de demande
EP06762131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2006
Publié
11 juin 2008
Délivré
14 oct. 2009
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/133 (2006.01)
Priorité
DE 102005046821 29.09.2005
DE 202006006666 U 21.04.2006
Demande PCT
PCT/EP2006/005982 22.06.2006
Publication PCT
WO2007/036250 05.04.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 12 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 12.01.2010

  3. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

Bellheimer Metallwerk GmbH

Kardex Platz, 76756 Bellheim, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

ZUMBRUNN, Werner

CH-4132 Muttenz

KOBLER, Stefan

CH-4623 Neuendorf

BURKHARD, Gregor

CH-4600 Olten

BOUCHE, Norbert

76829 Landau, DE

GÖTZ, Jürgen

76676 Graben-Neudorf, DE

TALON, René

76872 Hergersweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.