CHEMISCHES VERFAHREN

Brevet européen · EP1928869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1928869
Numéro de demande
EP06765302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2006
Publié
11 juin 2008
Délivré
17 mars 2010
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 417/12 (2006.01)
C07D 275/02 (2006.01)
Priorité
GB 0517050 19.08.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/003101 18.08.2006
Publication PCT
WO2007/020460 22.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

FAROOQ, Saleem

4422 Arlsdorf

HALL, Roger, Graham

4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.