KALIBRATION EINER METROLOGISCHEN VORRICHTUNG
Brevet européen · EP1929240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1929240
- Numéro de demande
- EP06779139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2006
- Publié
- 11 juin 2008
- Délivré
- 14 avr. 2010
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0516990 18.08.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/003067 16.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/020441 22.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 14 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2010
Parties
Inventeur
SCOTT, Paul, James
Leicester LE4 9JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.