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Brevet européen · EP1929364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1929364
Numéro de demande
EP06814261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2006
Publié
11 juin 2008
Délivré
25 juil. 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 17/02 (2006.01)
G02B 7/10 (2006.01)
G03B 13/36 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
H04N 5/232 (2006.01)
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
US 715533 P 08.09.2005
US 514811 01.09.2006
Demande PCT
PCT/US2006/034792 05.09.2006
Publication PCT
WO2007/030578 15.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Inventeur

WESTERWECK, Lothar

San Jose, CA 95131, US

GRZIWA, Wolfram

Amherst, NH 03031, US

MOORE, Russel, L.

Hudson, MA 01749, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.