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Brevet européen · EP1929582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1929582
- Numéro de demande
- EP06750632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2006
- Publié
- 11 juin 2008
- Délivré
- 24 oct. 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/70 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)H01B 7/285 (2006.01)H02G 15/24 (2006.01)
- Priorité
- US 210254 23.08.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/014637 18.04.2006
- Publication PCT
- WO2007/024285 01.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 24 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2012
Parties
Inventeur
STAGI, William
Burien, Washington 98146, US
STEELE, James
Seattle, Washington 98121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.