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Brevet européen · EP1929586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1929586
Numéro de demande
EP06805964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2006
Publié
11 juin 2008
Délivré
10 juin 2009
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/115 (2006.01)
Priorité
DE 102005046718 29.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/009485 29.09.2006
Publication PCT
WO2007/039250 12.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 10 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2009

Parties

Inventeur

HOTEA, Gheorghe

64347 Griesheim, DE

WENDLING, Hannes Jahn

63225 Langen, DE

STABROTH, Waldemar

55278 Mommenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.