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Brevet européen · EP1929586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1929586
- Numéro de demande
- EP06805964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2006
- Publié
- 11 juin 2008
- Délivré
- 10 juin 2009
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/115 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005046718 29.09.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/009485 29.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/039250 12.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 10 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2009
Parties
Inventeur
HOTEA, Gheorghe
64347 Griesheim, DE
WENDLING, Hannes Jahn
63225 Langen, DE
STABROTH, Waldemar
55278 Mommenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.