SITZHEIZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1929901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1929901
- Numéro de demande
- EP06782658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2006
- Publié
- 11 juin 2008
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/74 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/22 (2006.01)B60N 2/44 (2006.01)H05B 3/00 (2006.01)H05B 3/02 (2006.01)H05B 3/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005233820 11.08.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/315872 10.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/018271 15.02.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
OHASHI, Tadahiko
Shizuoka 432-8521, JP
OHASHI, Yasuhiro
Shizuoka 432-8521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.