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Brevet européen · EP1930056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1930056
Numéro de demande
EP07018146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2007
Publié
11 juin 2008
Délivré
3 juin 2009
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006053664 08.12.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 23 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    Burger, Günther, Am Hahnenhof 3a, 79183 Waldkirch, Allemagne → Burger, Günter, Am Hahnenhof 3a, 79183 Waldkirch, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  5. 5 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

  6. 3 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2009

Parties

Inventeur

Burger, Günter

79183 Waldkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.