Wiederverschließbarer Beutel
Brevet européen · EP1930252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1930252
- Numéro de demande
- EP07119454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2007
- Publié
- 11 juin 2008
- Délivré
- 11 août 2010
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/58 (2006.01)B31B 1/90 (2006.01)B31B 19/90 (2006.01)
- Priorité
- EP 06125377 05.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 11 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
Parties
Inventeur
Rogers, Neil John
1800 Vilvoorde, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.