Transportfahrzeuge
Brevet européen · EP1930260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1930260
- Numéro de demande
- EP07253616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2007
- Publié
- 11 juin 2008
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 67/04 (2006.01)B65G 67/20 (2006.01)B60P 3/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 0624217 04.12.2006WO PCT/GB2007/003013 07.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Inventeur
Bjoresson, Kent Evert
442 74 Kama, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.