GESCHMACKSMODULIERENDE SUBSTANZEN
Brevet européen · EP1931220 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1931220
- Numéro de demande
- EP06799533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2006
- Publié
- 18 juin 2008
- Délivré
- 29 mai 2013
- Radié
- 5 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23L 1/226 (2006.01)A23L 1/227 (2006.01)A23L 1/229 (2006.01)A23L 1/30 (2006.01)C07C 235/06 (2006.01)C12P 13/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 05109303 06.10.2005
- Demande PCT
- PCT/NL2006/050243 05.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/040399 12.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 05.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 25 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 25.07.2013
1 entrée antérieure
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
NL-8241 AS Lelystad, NL
NL-1402 GL Bussum, NL
NL-3831 PW Leusden, NL
NL-1271 LB Huizen, NL
NL-3897 LV Zeewolde, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.