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Brevet européen · EP1931250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1931250
Numéro de demande
EP06799724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2006
Publié
18 juin 2008
Délivré
11 juil. 2012
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/0478 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 5/0492 (2006.01)
Priorité
US 723836 P 06.10.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/001124 04.10.2006
Publication PCT
WO2007/040442 12.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 4 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.10.2012

  3. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Titulaire

Neuronano AB

Pirgatan 13, 37435 Karlshamn, SE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Schouenborg, Jens

223 53 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.