OXAZINDISULFID-FARBSTOFFE
Brevet européen · EP1931428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1931428
- Numéro de demande
- EP06793853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2006
- Publié
- 18 juin 2008
- Délivré
- 4 sept. 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 5/10 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)C09B 17/02 (2006.01)C09B 19/00 (2006.01)C09B 49/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 05109272 06.10.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/066784 27.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/039529 12.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 4 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
CREMER, Christian
79540 Lörrach, DE
WALLQUIST, Olof
CH-4103 Bottmingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.