VERBINDUNGSELEMENT

Brevet européen · EP1931494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1931494
Numéro de demande
EP06792108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2006
Publié
18 juin 2008
Délivré
28 mars 2012
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 20/12 (2006.01)
B23K 33/00 (2006.01)
E04C 2/40 (2006.01)
B23K 101/04 (2006.01)
Priorité
DE 102005048001 06.10.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/009027 15.09.2006
Publication PCT
WO2007/039073 12.04.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 28 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

  3. 28 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

Parties

Titulaire

Euro-Composites S.A.

EURO-COMPOSITES S.A.

B.P. 24, Zone Industrielle, L-6401 Echternach, LU

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

HEINEN, Serge

B-4780 St. Vith, BE

WILLKOMM, Horst

54666 Irrel, DE

KONZ, Harald

54329 Konz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.