Gelöteter Wärmetauscher mit einer Endplatte

Brevet européen · EP1931931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1931931
Numéro de demande
EP06769666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2006
Publié
18 juin 2008
Délivré
27 avr. 2011
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
Priorité
SE 0501908 26.08.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/050288 18.08.2006
Publication PCT
WO2007/024191 01.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 27 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2011

Parties

Titulaire

Swep International AB

SWEP International AB

P.O. Box 105, 261 22 Landskrona, SE

Inventeur

ANDERSSON, Sven

S-281 37 Hässleholm, SE

DAHLBERG, Tomas

S-254 50 Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.