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Brevet européen · EP1932025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1932025
Numéro de demande
EP06774902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2006
Publié
18 juin 2008
Délivré
10 avr. 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 7/16 (2006.01)
Priorité
AU 2005905524 06.10.2005
AU 2005906669 29.11.2005
AU 2006900193 13.01.2006
Demande PCT
PCT/AU2006/001273 31.08.2006
Publication PCT
WO2007/038822 12.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Inventeur

VAN KANN, Frank, Joachim

Nedlands, Western Australia 6009, AU

WINTERFLOOD, John

Nedlands, Western Australia 6009, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.