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Brevet européen · EP1932027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1932027
- Numéro de demande
- EP06774904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2006
- Publié
- 18 juin 2008
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01V 7/16 (2006.01)
- Priorité
- AU 2005905524 06.10.2005AU 2005906669 29.11.2005AU 2006900193 13.01.2006
- Demande PCT
- PCT/AU2006/001275 31.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/038824 12.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
VAN KANN, Frank, Joachim
Nedlands, Western Australia 6009, AU
WINTERFLOOD, John
Nedlands, Western Australia 6009, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.