MODULE ÉLECTRONIQUE À DOUBLE INTERFACE DE COMMUNICATION, NOTAMMENT POUR CARTE À PUCE
Brevet européen · EP1932104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1932104
- Numéro de demande
- EP06794373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2006
- Publié
- 18 juin 2008
- Délivré
- 7 nov. 2012
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- FR 0508860 30.08.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/002012 28.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/026077 08.03.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 7 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
Parties
Inventeur
ARTIGUE, Olivier
F-83160 La Valette du Var, FR
BOCCIA, Henri
F-13720 Belcodene, FR
BRUNET, Olivier
F-13012 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.